Vous êtes ici

Mentions légales

Le site web www.euroregio.eu est le site web officiel de l’Eurorégion Pyrénées-Méditerranée, il ne dispose pas d’une personnalité juridique. Tous les contenus de ce site sont la propriété des gouvernements qui impulsent cette Eurorégion, ou des tiers qui ont été autorisés à utiliser certains de ces contenus par l‘Eurorégion.

 

La finalité de ce site web est exclusivement informative, afin que tout le monde puisse facilement se renseigner sur l’organisation, la participation, les objectifs et l’évolution de l’Eurorégion et de ce qu’elle représente en tant que volonté politique de coopération sur ce territoire transfrontalier. Les responsables de l’Eurorégion rejettent toute responsabilité émanant d’une mauvaise utilisation des contenus de ce site et ils se réservent le droit de les actualiser quand ils le souhaitent, de les supprimer, et de limiter ou empêcher l’accès au site de manière temporaire ou définitive.

 

Les modifications du site web ne sont pas autorisées pour les personnes étrangères à l’Eurorégion. L’accès au site web de l’Eurorégion et l’utilisation d’informations qu’il contient relève de la responsabilité exclusive des usagers, de même que les risques de sécurité informatique, et que les dommages pouvant survenir lors de l’accès au site. L’Eurorégion, et par délégation, sa secrétaire technique, ne sont pas non plus responsables des informations contenues sur les sites de tierces personnes dont les liens apparaissent sur le site de l’Eurorégion.

 

La reproduction, la copie, la distribution, la commercialisation, la communication publique ou l’utilisation d’informations contenues sur ce site internet, sans autorisation expresse de l’Eurorégion par le biais de sa secrétaire technique est une infraction à la législation en vigueur. Nous nous réservons tous les droits.